Sorties culturelles

Les attributions du CSE

Module 1 : Les activités sociales et culturelles

Une des prérogatives du CSE, la plus populaire et connue des salariés, les activités sociales et culturelles sont exhaustives et le budget y afférant important. 

Ici nous verrons, l’ensemble de vos possibilités, les limites qui s’imposent à vous et également les modalités de calcul de votre budget social et culturel.

Partie 1 : Les activités sociales et culturelles

  • Les activités sociales et culturelles
  • Personnes habilitées à engager les dépenses
  • Le budget
  • Gérer le budget
  • Les bénéficiaires
  • Cas pratiques 

Partie 2 : le budget des activités sociales et culturelles

  • Le budget social et culturel
  • Le montant
  • Calcul du budget
  • Versement du budget
Activité culturelles

 

Accompagnement

Module 2 : Assister un salarié à son entretien préalable

Dans l'ensemble des prérogatives dévolues au membre du CSE, il en existe une, au niveau individuel, qui est somme toute essentielle: Assister le salarié dont le licenciement est en projet lors de son entretien préalable.

Ce module mettra en avant vos prérogatives en la matière, vos devoirs ainsi que vos droits inhérents à l'exécution de cette mission. 

Nous verrons dans un premier temps une présentation de cette mission puis nous vous prodiguerons un ensemble de conseils pour mener à bien cette mission. 

  • Assister un salarié
  • Pas  d’intervention  systématique
  • Qui peut assister le salarié ?
  • Avant l’entretien : préparer la stratégie de défense
  • Au cours de l’entretien : veiller au respect des droits à la défense du salarié
  • Après l’entretien : attester des arguments échangés en entretien
  • Risque : une mise en jeu possible de la responsabilité
  • Une assistance rémunérée
  • Cas pratiques
  • Conseils
  • Listes de tâches pour bien gérer la représentation des intérêts du salarié 

Module 3 : Procédure de consultation du CSE

Nous avons vu sur quel thème les élus du CSE étaient consultés, nous verrons ici comment ils le sont. 

Ce module va reprendre les différentes étapes de consultation du CSE partant des prémices du projet jusqu' à l'avis du CSE. 

Modalité : auto-formation à distance

  • Etape 1: Etre consulté au bon moment
  • Délai de réflexion suffisant
  • Etape 2 : Identifier les décisions soumises à consultation
  • Etape 3 : Demander des informations précises et écrites
  • Etape 4: Veiller au bon déroulement de la procédure de consultation
  • Etape 5: Rendre un avis motivé
  • Consultation à toutes les étapes
  • Les sanctions possibles
  • Cas pratiques 
Questions
 

Module 4 : Le trésorier du CSE

La loi du 1er Janvier 2015 a rendu obligatoire, la désignation d'un trésorier dans toutes les entreprises disposant d'un CSE. 

Ainsi le législateur est venu encadrer les obligations comptables du CSE. 

Nous verrons dans ce module les nouveautés de cette loi et les prérogatives qui entourent ce nouveau statut obligatoire. 

Tresorier
  • La loi du 1er Janvier 2015
  • Etablissement et contrôle des comptes
    • La nature des obligations comptables
    • La comptabilité
  • Procédure
    • Arrêté et approbation des comptes
    • Le rapport de gestion
    • Information
  • Le trésorier: gestion de la comptabilité
    • Désignation
    • Attributions
  • Cas pratiques
  • Courriers
 

Module 5 : Le secrétaire du CSE

Le secrétaire du CSE a un rôle clé au sein du Comité Social et Economique. 

Il est celui sur lequel repose toute la communication, sa désignation est, en ce sens, très importante. 

Nous verrons dans ce module, sa désignation et l'ensemble de ses prérogatives. 

  • Le secrétaire du CSE: Une place privilégiée
  • Les personnes éligibles
  • La désignation du secrétaire
  • Qui participe au vote?
  • Les règles de la majorité
  • Modalités du vote
  • La révocation du secrétaire
  • Les attributions du secrétaire
  • Arrêter l’ordre du jour
  • Rédiger les PV des réunions
  • Les autres missions
  • Cas pratiques 
Secretaire