Un stagiaire peut-il être reconnu en accident du travail ?

L’accident du travail est défini par l’article L411-1 du code de la Sécurité sociale comme l’accident
survenu du fait ou à l’occasion du travail du salarié.

Cela signifie que si l’accident se produit sur le lieu de travail ou en dehors mais que le lien avec le
travail peut être démontré alors l’accident du travail peut être reconnu (exemple : le cas de suicide
d’un salarié à son domicile mais laissant trace d’échanges professionnels impliquant un mal-être au
travail).

Qu’en est-il alors des stagiaires ?

L’article L4212-8 du code de la sécurité sociale précise en la matière que les accidents du travail
peuvent être reconnus pour « les étudiants ou les élèves des établissements d'enseignement
technique pour les accidents survenus au cours de cet enseignement ainsi que par le fait ou à
l'occasion des stages auxquels il donne lieu ».

Par conséquent, si un stagiaire se blesse au cours de son stage, il pourra faire une déclaration
d’accident du travail et une enquête conjointe entre l’employeur et le CSE devra être réalisée pour
déterminer les causes de l’accident.